Les présentes conditions générales expliquent les règles qui encadrent l’utilisation d’Instant Casino. En créant un compte ou en utilisant nos services, vous confirmez les avoir lues et accepter de les respecter. Nous cherchons à proposer un environnement de jeu encadré et à traiter les comptes, les transactions et les demandes avec sérieux. Prenez le temps de lire ces dispositions avant de déposer des fonds ou d’activer une offre. Elles précisent notamment les modalités de vérification, les conditions de retrait et les comportements qui ne sont pas autorisés. Si un point ne vous paraît pas clair, vous pouvez contacter notre assistance avant de poursuivre.
Création de compte et vérification
Vous devez avoir au moins 18 ans pour créer un compte et utiliser nos services. En vous inscrivant, vous confirmez que vous remplissez cette condition et que les informations fournies sont exactes, à jour et vous concernent personnellement. Il vous appartient de les actualiser si elles changent. Nous pouvons demander des précisions lorsque des informations sont incomplètes, incohérentes ou doivent être vérifiées.
Chaque compte est destiné à son titulaire. Vous devez garder vos identifiants confidentiels et prendre des mesures raisonnables pour empêcher toute autre personne d’accéder à votre compte. Les opérations effectuées après connexion peuvent être associées à celui-ci. Si vous pensez que vos identifiants ont été utilisés sans votre accord, contactez-nous rapidement afin que nous puissions examiner la situation.
Nous appliquons des contrôles de vérification dans le cadre de nos obligations et de la protection de la plateforme. Selon le cas, nous pouvons vous demander des informations ou des justificatifs permettant de confirmer votre identité, votre âge, votre résidence ou la légitimité d’une opération. Les pièces exactes et les étapes nécessaires dépendent des vérifications à effectuer ; nous vous les préciserons au moment de la demande. Nous ne publions pas ici de liste exhaustive de documents ni de procédure unique, car les éléments requis peuvent varier selon la situation.
Une vérification peut être nécessaire avant que certaines fonctions du compte ou une demande de retrait puissent être traitées. Nous pouvons limiter temporairement l’accès à une opération lorsque les informations requises n’ont pas été reçues ou ne permettent pas de terminer les contrôles. Pour éviter des délais inutiles, transmettez des renseignements lisibles et cohérents, puis répondez aux demandes de suivi. Si vous avez une question sur une demande en cours, notre assistance peut vous orienter.
Nos services ne doivent être utilisés que là où leur accès est autorisé par la loi applicable. La licence dont nous disposons ne constitue pas une autorisation d’utilisation dans tous les territoires. Vous êtes responsable de vérifier que vous pouvez légalement accéder à la plateforme depuis votre lieu de résidence et au moment où vous l’utilisez. N’utilisez pas un moyen technique pour masquer votre localisation ou contourner une restriction.
Dépôts, retraits et règles financières
Les dépôts disponibles peuvent être effectués par Visa, Mastercard, Bitcoin, Apple Pay, MiFinity et Interac. Les moyens proposés peuvent dépendre de votre situation et de leur disponibilité au moment de l’opération. Avant de confirmer un dépôt, vérifiez le mode choisi et les informations affichées. Si vous souhaitez bénéficier de l’offre de bienvenue, son dépôt minimum indiqué est de 20 €. Cette condition concerne l’offre et ne doit pas être interprétée comme un montant minimum général applicable à tous les dépôts.
Vous devez utiliser un moyen de paiement personnel et autorisé, dont vous êtes le titulaire ou l’utilisateur légitime. N’utilisez pas un moyen appartenant à une autre personne sans autorisation, ni un compte ou une carte obtenus par des moyens frauduleux. Nous pouvons examiner une transaction ou demander des informations complémentaires si nous devons en vérifier l’origine ou le lien avec le titulaire du compte.
Dans le cadre de nos contrôles de prévention du blanchiment d’argent et de la fraude, nous pouvons vérifier certaines opérations et demander les renseignements nécessaires pour en comprendre la provenance ou la destination. Une demande de vérification peut retarder le traitement d’une transaction. Ces contrôles ne signifient pas qu’une irrégularité a été établie ; ils servent à traiter les opérations conformément aux exigences applicables et à protéger les comptes.
Les retraits sont proposés par portefeuilles électroniques, cryptomonnaies, retraits sur carte et virements bancaires. Le montant minimum de retrait indiqué est de 25 €. Le délai de retrait annoncé est inférieur à 24 heures ; une vérification nécessaire ou le traitement propre au prestataire de paiement peut toutefois influer sur le parcours d’une demande. Assurez-vous que les coordonnées de paiement communiquées sont exactes et que le moyen choisi peut recevoir les fonds.
Un retrait peut faire l’objet de contrôles de compte et de transaction avant son traitement. Nous pouvons vous demander de compléter une vérification avant de donner suite à la demande. Les informations fournies doivent correspondre à celles du compte et à celles associées au moyen de paiement. Si une opération est refusée, suspendue ou nécessite des précisions, contactez notre assistance pour connaître la marche à suivre. Nous ne prévoyons pas ici de frais particuliers : consultez les informations affichées pour votre opération et votre moyen de paiement avant de la confirmer.
Vous restez responsable de vérifier les détails d’une transaction avant validation. En cas d’erreur de paiement, de dépôt non reconnu ou de difficulté liée à un retrait, signalez-la dès que possible en utilisant l’un de nos canaux d’assistance.
Bonus et conditions promotionnelles
Les offres promotionnelles sont soumises aux conditions affichées avec chacune d’elles. Notre offre de bienvenue peut représenter jusqu’à 7 500 € et correspond à un bonus de 200 %. Le dépôt minimum associé est de 20 €, et le wagering indiqué est de 35 fois. Ces éléments doivent être lus ensemble avec les conditions de l’offre présentées au moment où vous la réclamez. Le montant effectivement accordé dépend des conditions applicables à cette offre ; le montant maximal annoncé ne constitue pas une garantie de versement.
Le wagering désigne le volume de mises à réaliser avant que les fonds concernés puissent être retirés, selon les règles de l’offre. Avant d’accepter un bonus, vérifiez le montant attribué, les jeux admissibles, la période d’utilisation et toute autre condition qui vous est présentée. Nous ne détaillons pas ici de seuil de mise maximal ni de calendrier supplémentaire qui ne serait pas indiqué dans les conditions de l’offre. Les règles affichées au moment de l’activation font foi pour les éléments propres à la promotion.
Les bonus sont réservés à une utilisation conforme et personnelle. Toute tentative de tirer un avantage indu d’une offre, de contourner ses conditions ou de coordonner des comptes à cette fin peut constituer un abus. Cela inclut notamment la création de comptes supplémentaires pour réclamer plusieurs fois une même offre, ainsi que l’utilisation d’informations inexactes ou de moyens de paiement qui ne vous appartiennent pas. Une activité incompatible avec les conditions promotionnelles peut entraîner la suppression du bonus ou des gains associés, après examen de la situation.
Vous pouvez renoncer à un bonus ou demander son retrait lorsque cela est possible, mais cette décision peut affecter les fonds ou les gains liés à l’offre. Avant de jouer avec des fonds promotionnels, vérifiez les conséquences de cette démarche dans les conditions applicables ou demandez conseil à notre assistance. Nous pouvons refuser, annuler ou retirer un bonus si les conditions ne sont pas respectées, notamment en cas d’abus ou d’informations trompeuses. Toute mesure est appréciée au regard des faits et des règles de l’offre concernée.
Activités interdites et fermeture de compte
Vous devez utiliser votre compte de manière honnête et personnelle. Sont notamment interdits :
- la création ou l’utilisation de plusieurs comptes par une même personne, notamment pour obtenir plusieurs fois une promotion ;
- l’utilisation d’un VPN, d’un proxy ou d’un autre procédé pour dissimuler votre localisation ou contourner une restriction géographique ;
- la fraude, les tentatives de fraude, la fourniture d’informations fausses ou l’utilisation d’un moyen de paiement sans autorisation ;
- la collusion, la coordination avec d’autres utilisateurs pour fausser le fonctionnement des jeux ou obtenir un avantage indu ;
- toute tentative de perturber la plateforme, d’accéder aux comptes d’autrui ou de contourner nos contrôles.
Cette liste décrit des exemples et ne limite pas les autres comportements incompatibles avec les présentes conditions ou la loi applicable. Si nous relevons un motif sérieux de croire qu’une règle a été enfreinte, nous pouvons examiner le compte et les opérations concernées. Selon les circonstances, nous pouvons restreindre temporairement certaines fonctions, suspendre un compte ou le fermer. Une vérification peut également être nécessaire avant que nous décidions de la suite à donner.
Nous prenons en compte les éléments disponibles et la nature du manquement. Lorsque cela est possible et approprié, nous pouvons vous demander des explications ou des informations complémentaires. La fermeture ou la suspension d’un compte ne dispense pas de respecter les obligations applicables aux transactions et aux vérifications en cours. Si vous pensez qu’une mesure a été prise par erreur, contactez-nous en exposant clairement votre situation afin que nous puissions la réexaminer.
Licence, juridiction et réclamations
Instant Casino opère sous une licence délivrée par Curaçao eGaming, à Curaçao, portant le numéro OGL/2024/1788/1030. Cette information décrit notre cadre de licence ; elle ne signifie pas que le service est autorisé dans chaque pays. L’accès reste soumis aux lois applicables à votre situation et aux restrictions territoriales éventuelles.
Si vous avez une question ou souhaitez déposer une réclamation concernant votre compte, un paiement, une offre ou l’application de ces conditions, adressez-vous à notre assistance par chat, par e-mail ou par téléphone. Notre équipe est disponible 24 h/24 et 7 j/7. Pour faciliter l’examen, indiquez le sujet de votre demande et les informations utiles sur l’opération concernée, sans transmettre de données confidentielles qui ne seraient pas nécessaires.
Nous examinons les éléments communiqués ainsi que les informations pertinentes liées au compte ou à la transaction, puis nous vous répondons par un canal adapté. Si le dossier nécessite des vérifications supplémentaires, nous pouvons vous demander des précisions. Pour toute question sur la procédure de réclamation ou sur une réponse reçue, contactez notre assistance par l’un des canaux disponibles afin que nous puissions vous guider.
